instances - Syndicat Force Ouvrière-EPSM Val de Lys-Artois

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24 juin 2015

CTE du 24 juin 2015

Questions Force Ouvirère lors du dernier CTE Les effectifs médicaux ont-ils été figés ? Quels seront les efforts fournis par le corps médical ? Un nouveau Directeur a-t-il était nommé ? Si oui, quand s’effectuera sa prise de fonction ? Quand les achats...

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Tags: EPSM, CTE, Force Ouvrière, Instances

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2 juin 2014

CME : Commission Médicale d'Etablissement

Elle apparait dans la Loi du 24 juillet 1987 qui lui confère un rôle délibérant en matière de choix médicaux. Dans le cadre du plan Hôpital 2007, ses compétences ont été élargies. La présidence de la CME est incompatible avec la fonction de chef de pôle....

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Tags: Instances, CME

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2 juin 2014

Le Conseil de Surveillance

Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des...

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Tags: Instances, Conseil de surveillance

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17 octobre 2013

CTE du 17 octobre 2013 : In-FO

In FO CTE DU 17 OCTOBRE 2013 PROJETS PREVUS : - Regroupement des structures extra de pédo-psychiatrie sur le site de Beuvry - Réhabilitation de la SAAS (FO très satisfait mais regrette les délais) PETITE RETROSPECTIVE : A une époque l’IFSI était une priorité...

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Tags: EPSM, Nos Actions, Nos Propositions, InFO, CTE, Nos Revendications, Instances

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25 septembre 2013

CTE et CME quelques modifications

Publication simultanée des décrets relatifs au CTE et à la CME Le Journal officiel (JO) du 22 septembre 2012, publie deux décrets : le décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifie les dispositions relatives à la commission médicale d'établissement...

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Tags: texte, InFO, CTE, Instances, CME

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23 mai 2013

CTE du 23 mai 2013 : InFO express

Sur propositions du syndicat FO : 1-Les 3 syndicats représentatifs au CTE ont signé le Protocole portant sur l'avancement accéléré des adjoints administratifs de 2eme classe à la 1ere classe. Il concerne les adjoints administratifs de 2eme classe à partir...

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Tags: Nos Actions, Nos Propositions, InFO, CTE, Instances

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3 novembre 2011

CTE au 1er Janvier 2012

Suite aux élections du 20 octobre dernier, les instances seront renouvelées dès le 1er janvier 2012. Force Ouvrière gagne des sièges. Au CTE , vos représentants seront donc : Catégorie A : M BAVAY Guenaël, Inf en soins gén (psy) 2ème grade, CPT M DELATTRE...

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Tags: CTE, Force Ouvrière, Représentativité, Elections, Instances

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